Registres des risques professionnels et du CHSCT
Registre Alertes pour Santé publique et Environnement EXACOMPTARéférence : AS03-6613
Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'Environnement dans l'entreprise ou l'établissement.
En savoir plus
Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6613E.
Registre des déchets sortants : ELVE 46008Référence : AF02-46008
Registre du suivi des déchets sortants.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 104 pages.
Référence : ELVE 46008.
Registre Accidents du travail bénins ELVERéférence : AS02-1468
Cahier des accidents bénins au travail.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre Elve 1468.
Registre public d'Accessibilité pour Etablissement recevant du publicRéférence : AS03-6624E
Classeur public d'accessibilité pour Etablissement recevant du public.
En savoir plus
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 320 x 260 mm.
Registre de 37 pages, 10 pochettes perforées.
Registre Exacompta 6624E.
Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVERéférence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
En savoir plus
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001.
Registre RGPD Traitements des données personnelles ELVERéférence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
En savoir plus
Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001.
